INTERCOMMUNALITES Imbroglio autour d'Alès Agglo, la fin pour Leins Gardonnenque
Ce matin, 40 élus du département - membres de la CDCI* - étaient réunis en préfecture du Gard pour décider du sort des agglomérations du Gard dans le cadre de la loi NOTRe. Si celui de Leins Gardonnenque est scellé, l'avenir d'Alès Agglo reste toujours flou.
En octobre dernier, en application de la loi NOTRe votée en août 2015, le Préfet du Gard a présenté sa nouvelle carte intercommunale. Depuis, c'est le chaos dans les couloirs municipaux. Certains maires poussent vers l'élargissement des territoires, d'autres veulent conserver leur proximité communale. Les idéologies politiciennes influençant souvent les positions des édiles concernés.
Leins Gardonnenque disparaît
Le cas de Leins Gardonnenque est l'un des plus sensibles. Le Préfet souhaite que l'ensemble des communes, trop peu nombreuses pour rester seules, rejoignent Nîmes Métropole située sur son bassin de vie. De nombreux élus - des deux côtés - se sont soulevés contre cette proposition, dont les présidents respectifs des deux collectivités. Mais le tribunal administratif en a décidé autrement. Il a tranché en faveur du Préfet cette semaine, rejetant une éventuelle dérogation pour Leins Gardonnenque.
Ce matin, le vote en commission départementale laisse peu de place au doute. Même si Bernard Clément, maire de Domessargues, tente de jouer sa dernière carte. "Une dérogation est toujours possible en vertu de l'article 33 de la loi. La communauté de communes a en effet fait l’objet d’une fusion après 2012, en intégrant Montagnac". Pour le tribunal, ce n'est pas une fusion, mais simplement une extension.
Dans la salle exiguë de la préfecture, 32 élus sur 40 votent pour le rattachement de 12 communes à Nîmes Métropole. Moussac entrera au Pays d'Uzès et Parignargues intégrera la communauté de communes de Sommières, conformément à leurs souhaits. Leins Gardonnenque qui va donc disparaître de la carte au 31 décembre prochain. "Nous sommes persuadés que nous serons très bien reçus à l'agglo", commente avec une conviction nouvelle Michel Martin, président de la désormais défunte collectivité. Bernard Clément a annoncé vouloir déposer un nouvel amendement lors la dernière CDCI du 21 mars prochain. Très probablement un coup d'épée dans l'eau.
Alès : vers une agglo à 100 ?
Le dossier cévenol est le plus ardu et l'accouchement va se faire dans la douleur. Sur ce territoire, le Préfet souhaite fusionner Alès Agglo, le Pays Grand'Combien, Vivre en Cévennes et Hautes Cévennes. Sur 75 communes concernées, 60 se sont déclarées contre la constitution d'une maxi-intercommunalité. Elle augmenterait les impôts selon les Alésiens, elle engendrerait la mort des petites communes selon de nombreux élus communistes. Les "pour", dont La Grand'Combe et Rousson, sont donc peu nombreux. Ils disposent néanmoins d'un atout implacable : ils ont la loi pour eux. "Si votre prédécesseur a fait cette proposition, c'est qu'elle est utile", avance Patrick Malavieille, président du Pays Grand'Combien.
De son côté, Max Roustan, président d'Alès Agglo, est ambigu sur ses positions. S'il s'est prononcé officiellement contre l'élargissement de sa collectivité, il estime qu'Alès a besoin d'exister pour créer "un rapport de force et décrocher des projets, des crédits, même si c'est trop tôt". Il justifie : "J'ai voté "non" par solidarité avec la majorité de mes maires et j'ai déposé quatre amendements respectant leur choix". Des amendements incomplets ou contradictoires rejetés les uns après les autres ce matin en commission.
Lors de l'examen du 3e amendement, qui suggère le maintien d'Alès Agglo et la fusion des trois autres communautés de communes, le maire Les Républicains s'emmêle d'ailleurs les pinceaux en voulant défendre sa position : "On a jamais évacué des communes rurales, l'agglo est un gage de moyens. Nous n'avons plus le temps, on a l'obligation de réussir". Une perche que s'empresse de saisir Ghislain Chassary, président de Vivre en Cévennes et pro-fusion : "On a la réponse, M. le Préfet, le temps, on ne l'a plus! Et bienvenue aussi à Cèze-Cévennes si elle veut venir!"
Le silence se fait. L'agglo à 75 prend forme avec de plus en plus de certitudes, et Cèze-Cévennes, non inclue dans le schéma du Préfet, se retrouvera enclavée dans le mastodonte alésien. Certains élus ne voient pas cette issue d'un bon œil. Barjac a déjà publiquement annoncé sa volonté de rejoindre la capitale cévenole, et Olivier Martin, président de la collectivité, ouvre une brèche pour la première fois : "On a besoin de se mettre autour de la table pour voir comment on peut travailler ensemble. Il nous faut du temps pour savoir dans quelle conditions on peut s'associer. On y sera un jour, c'est une question de calendrier", précise-t-il prudemment.
La dernière réunion de la CDCI aura lieu le 21 mars prochain. De nouveaux amendements devraient être déposés avant que le Préfet ne prenne sa décision définitive le 31 mars. En coulisses, on avance que Cèze-Cévennes pourrait en proposer un. De leur côté, Massillargues-Attuech et Tornac, membres d'Alès Agglo, ont consulté leur population. Là encore, des propositions pourraient être faites.
*Commission départementale de coopération intercommunale. Cette commission est composée de 18 maires, 18 présidents de communautés de communes, 2 représentants de syndicats, 5 conseillers régionaux et 5 conseillers départementaux. La carte définitive sera présentée pour le 31 mars 2016, pour une application au 1er janvier 2017.
Eloïse Levesque
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