Une réunion qui a commencé avec un retard d’une bonne vingtaine de minutes pour cause d’accident grave à l’entrée du village, qui accueillait pour la première fois un conseil communautaire, puis une minute de silence pour un autre accident, celui de Millas. Pas de quoi entamer la détermination des uns et des autres à débattre.

« Vous êtes à la mauvaise foi ce que la cerise est au gâteau »

Ainsi, les quelques abstentions sur les trois délibérations administratives concernant le Syndicat intercommunal pour les établissements scolaires secondaires de Bagnols, le SIESB, qui gérait notamment la billettique des cars scolaires des communes de l’agglo jusqu’à sa dissolution et son intégration à l’Agglo le 1er septembre dernier, étaient un indicateur des débats qui suivraient. Ils ont éclaté lors de la neuvième délibération, qui concernait la baisse des attributions de compensation versées aux communes pour compenser les frais de transport scolaire au prorata du nombre d’élèves réellement transportés, à raison de 31,10 euros par élève.

C’est donc une somme de près de 122 000 euros qui est retirée en tout des attributions de compensation. De quoi faire grincer quelques dents, notamment celles des maires du Pin et de St-Pons-la-Calm, qui ont des écoles en regroupement communal et qui bénéficiaient jusque là de la prise en charge des frais de transport pour leurs écoles par le Département. « Pour nous c’est une hausse de 100 %, on passe de 900 à 1 990 euros », lancera le maire du Pin Patrick Palisse, quand son homologue de St-Pons Pierre Baume estimera que « la solidarité ne s’exerce pas partout. » S’ensuivra un dialogue de sourds, le président de l’Agglo Jean-Christian Rey affirmant que « c’est le Conseil départemental qui a supprimé cette gratuité, si vous n’êtes pas contents, vous vous trompez d’interlocuteur. L’Agglo a récupéré un budget tel qu’il est, elle n’y est pour rien. » Et le président de rappeler que l’Agglo ne facturera pas les frais de gestion, « soit une économie de 70 000 euros par an pour les communes. » « Ce n’est pas parce que le Département a pris cette décision que l’Agglo devait s’inscrire dans la même démarche », poursuivra le maire du Pin, pas convaincu. On en restera là sur ce point.

Le maire de Saint-Nazaire Gérald Missour embrayera sur un autre point concernant le SIESB, qu’il estimait de longue date inutile et qui selon lui « existe encore puisqu’on continue à le payer ! On nous dit que c’est moins cher, mais c’est toujours trop cher. » « Que le SIESB n’avait plus de raison d’être, je pense que beaucoup le partagent ici, répondra le président. Le problème, on l’a reçu et réglé, mais il est hors de question de récupérer une compétence sans les recettes qui vont avec. » Et les recettes, c’est l’argent des communes. Gérald Missour rappellera ensuite qu’en matière de transports, « l’Agglo a la compétence pleine et entière », entraînant une réponse cinglante de Jean-Christian Rey : « vous êtes à la mauvaise foi ce que la cerise est au gâteau, le summum. » Le vice-président et maire de Saint-Paul-les-Fonts Marc Angéli, opposant de longue date au SIESB qu’il avait quitté avec pertes et fracas, fera irruption dans le débat en lançant de sa grosse voix à Gérald Missour que son comportement lui donnait « la gerbe. » L’intéressé s’étonnera que le président ne reprenne pas son vice-président, et le débat s’éteindra avec le vote de la délibération, avec huit oppositions dont celle de Gérald Missour et trois abstentions de la droite Bagnolaise.

Avant le transfert, le bras de fer

On passe des transports à l’eau, sans bateau, avec la compétence GEMAPI, qui devient au 1er janvier une compétence obligatoire des Agglos. Une compétence finalement transférée au syndicat mixte AB Cèze après « un gros et très difficile travail », précisera Jean-Christian Rey, et au dernier moment, la décision ayant été prise… mercredi dernier lors du conseil syndical. L’Agglo a donc réussi à se faire entendre, elle qui s’estimait sous-représentée au sein du syndicat en cas de transfert de compétence. Pour y arriver, elle a dû se livrer à un véritable bras de fer, allant jusqu’à mettre à l’ordre du jour, puis retirer, une délibération demandant la sortie de l’Agglo du syndicat.

Il n’en sera rien, et la compétence est finalement transférée au syndicat, « pour une question de cohérence », dixit Jean-Christian Rey. Cohérence, mais pas encore confiance absolue pour le maire de Codolet Sébastien Bayart. Rompu malgré lui au risque inondation, il a fait part de sa « peur d’une perte de proximité » et des « taux d’investissement assez faibles » d’AB Cèze. L’avenir dira s’il avait raison de s’en inquiéter. Quant au financement, il sera assuré par la taxe GEMAPI, fixée à 10 euros par habitant par l’Agglo, payée sur les taxes d’habitation, foncière et foncière non bâti et sur la contribution foncière des entreprises. Avec un délais, puisque Jean-Christian Rey précise que l’Agglo « ne devrait pas être obligée de lever cette taxe en 2018. » La délibération a été votée à l’unanimité.

Thierry ALLARD

thierry.allard@objectifgard.com