C’était un peu « Les Revenants », jeudi soir au conseil municipal de Pont-Saint-Esprit.

Ainsi, la séance a été le théâtre de trois retours : celui du centriste Valère Segal, qu’on n’avait plus aperçu depuis des mois, celui de l’ancien maire Gilbert Baumet, qui ne se déplaçait plus depuis des mois lui non plus, et celui du Plan local d’urbanisme.

Le tribunal administratif annule partiellement le PLU

D’ailleurs, la présence de Gilbert Baumet et la mise à l’ordre du jour d’une délibération concernant des décisions du tribunal administratif de Nîmes concernant le PLU ne sont sans doute pas sans rapport, tant Gilbert Baumet a pourfendu ledit PLU.

La délibération, d’abord : présentée par l’adjoint à l’urbanisme René Lamarre, elle concerne l’exécution des décisions du tribunal administratif pour les deux recours que la ville a perdu sur les sept engagés contre son PLU. Ainsi, la première décision du tribunal concerne le classement de six parcelles en zone naturelle, donc non constructible. Sur les six, le tribunal a décidé d’en reclasser une en zone UP, à savoir une « zone urbaine à vocation portuaire pour l’accueil des installations publiques ou privées liées à l’activité portuaire ». La deuxième décision du tribunal supprime l’obligation de réalisation d’études diverses pour la délivrance d’autorisations de construire. De quoi provoquer une annulation partielle du PLU, mais pas le remettre en cause.

Baumet brandit « la jurisprudence de Tarascon »

De quoi aussi pour Gilbert Baumet revenir sur ce PLU qu’il pourfend depuis plusieurs années : « il ne va pas dans le bon sens pour le développement de la ville, et il a privilégié certains intérêts particuliers au détriment de l’intérêt général », lancera-t-il, reprenant sans les expliciter ses accusations contre le maire Roger Castillon. L’ancien édile estimera que ces deux jugements le « confortent » dans sa vision du document d’urbanisme, avant d’évoquer « la jurisprudence du maire de Tarascon qui fait que je pense qu’on va reparler très bientôt du PLU de Pont-Saint-Esprit. »

Une jurisprudence qui visiblement n’était pas parvenue jusqu’aux oreilles de la majorité : « c’est quoi cette jurisprudence de Tarascon ? » demandera René Lamarre, sans obtenir de réponse de Gilbert Baumet : « vous la chercherez, regardez ! » Le maire mettra fin aux débats en appelant à revenir au sujet de la délibération. L’opposition s’abstiendra comme un seul homme.

A la fin de la séance, Gilbert Baumet nous chuchotera, sans doute pour nous épargner de nombreuses heures de recherche, que la jurisprudence dont il parlait avait conduit l’ancien maire de Tarascon à écoper d’une peine de 5 ans de privation de ses droits civiques. Après recherches, nous l’avons trouvée : en 2005, le maire UMP de Tarascon Jean Reynaud a été reconnu coupable par la Cour d’appel d’Aix-en-Provence de « prise illégale d’intérêt » pour avoir voté en 2001, alors qu’il était adjoint à l’urbanisme, une modification du Plan d’occupation des sols qui rendaient constructibles des terrains agricoles, dont certains lui appartenaient.

Et aussi :

Une motion pour le TER : le conseil municipal a voté jeudi soir à l’unanimité une motion de soutien à la réouverture de la ligne voyageur de la SNCF sur la rive droite du Rhône, ligne qui partirait de Pont pour relier Nîmes. La réouverture de la ligne a été fléchée parmi les objectifs de la région Occitanie en décembre dernier.

Des nouvelles de la dette : le conseil municipal était appelé à se prononcer sur la première décision modificative du budget principal. Une DM de « petits ajustements, ce qui montre bien notre prudence au moment du budget primitif », a estimé la première adjointe Claire Lapeyronie. Parmi les « ajustements », on note une somme, 280 000 euros, qui correspond à « une décision volontariste de remboursement anticipé de deux emprunts contractés par nos prédécesseurs à des taux exorbitants, a expliqué Claire Lapeyronie. C’est un choix fait pour accélérer le désendettement. »

OPAH, le bilan : l’Opération programmée d’amélioration de l’habitat du centre ancien, démarrée en 2014, était au menu jeudi soir, pour un bilan de l’action de 2016. Ainsi, 18 logements ont été traités l’année dernière, contre 14 en 2015. Pour 2016, 6 émanent du dispositif incitatif, et 12 du coercitif, pour sortie d’insalubrité ou d’indécence.

Thierry ALLARD

thierry.allard@objectifgard.com