Le lundi 22 juillet 2024, le conseil municipal de la ville de Vauvert s'est réuni à 19h à la salle Bizet.

Patrimoine

Après un point sur les actualités par le maire Jean Denat, le conseil municipal a approuvé l’adhésion au programme national Sites et Cités remarquables de France qui réunit 2 500 communes ainsi que 13 millions d’habitants et propose notamment des groupes de travail, journées d’études, expertises, études, ouvrages et un site internet. Michel Matival, conseiller municipal en charge du patrimoine est nommé pour représenter la ville.

Le conseil municipal a approuvé la demande de l’EPCI (Établissements publics de coopération intercommunale) concernant l’inscription d’une partie du chemin de la Rouvière au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) et au Plan départemental des espaces sites et itinéraires (PDSEI).

Le conseil municipal a ensuite acté la clôture de la concertation au sujet du projet de création de trois doublets de puits et deux puits avec leurs infrastructures associées au sein de la concession de mines de sels de sodium dite de Parrapon par la société Kem One. Aucune remarque ou observation n’a été formulée ou communiquée à la commune pendant la phase de concertation préalable.

Vauvert social

Le conseil municipal a approuvé les nouveaux tarifs de la Maison pour tous au 1er août 2024. En lien avec le changement des tranches du quotient familial de la Caisse d’allocations familiales (CAF), l’objectif est de permettre l’accès aux ateliers et activités pour tous avec des tarifs dégressifs.

Puis les élus ont approuvé la reconduction de l’aide de 200 euros aux habitants de la ville pour l’acquisition d’un vélo à assistance électrique neuf, sans limite de durée. Un budget de 4 000 euros a été alloué, soit vingt dossiers de demande en 2024.

Enfance et sport

Le conseil municipal a approuvé la création d’un Relais Petite Enfance itinérant cofinancé par les communes de Petite Camargue dont le gestionnaire désigné est la ville de Vauvert. Le pôle administratif fixe est situé dans les locaux de la maison France Services de Vauvert. Les coûts seront répartis par nombre d’habitants de chaque commune.

Par la suite, le conseil municipal a adopté le nouveau règlement de fonctionnement du multi-accueil L'île aux enfants, le nouveau règlement intérieur de l’accueil de loisirs péri et extra-scolaire enfance, le nouveau règlement intérieur de l’accueil de loisirs Jeunesse, à compter du 1ᵉʳ septembre 2024.

Une participation financière des communes extérieures aux dépenses de scolarisation des enfants dans les écoles de Vauvert a été validée à hauteur de 481,25 euros pour un élève d’élémentaire et à 1899,43 euros pour un élève de maternelle. Le versement d’une subvention de 3 500 euros à l’Inter Volley Club pour les 40 ans du club a été approuvé.

Le sujet de l’eau

Ensuite le conseil municipal a pris acte de la communication du rapport d’activité 2023 de la Communauté de communes de Petite Camargue (CCPC) ; du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du Service public d’assainissement non collectif (SPANC) de la Communauté de communes de Petite Camargue ; du rapport annuel du service environnement et élimination des déchets de la CCPC.

Le conseil municipal a ensuite approuvé la décision modificative n°1 au budget Eau 2024, plus particulièrement la réalisation d’un emprunt de 150 000 euros et la décision modificative n°2 "budget assainissement 2024", plus particulièrement la réalisation d’un emprunt de 150 000 euros.

Extension de la caserne

Par la suite, le conseil municipal a approuvé l’avenant N°2 à la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec la SEGARD dans le cadre du projet d’extension de la caserne de gendarmerie de Vauvert. Deux articles du cadre de marché sont modifiés pour supprimer de l’étape 8 de la mission la prestation relative aux contrats dans le cadre de la mise en place de photovoltaïque et pour prévoir le versement de la rémunération. Cet avenant n’a aucune incidence financière sur le montant global de la convention de mandat.

Pour conclure, le tableau des effectifs a été modifié, notamment avec la création de sept emplois permanents : agent d’entretien des bâtiments communaux, chargé d’urbanisme, agent technique en restauration collective, animateur ou animatrice famille, auxiliaire de crèche, agent d’entretien des bâtiments communaux, agent administratif / agent d’accueil.

Le conseil municipal a également approuvé la création de huit emplois permanents d’agents d’accompagnement à la scolarité et d’un emploi permanent d’animateur d’atelier théâtre et festival théâtre jeunesse. Deux postes d’adjoint d’animation contractuel seront par ailleurs créés au centre de loisirs pour permettre la continuité du service public et respecter les taux d’encadrement.

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 9 septembre 2024. Retrouvez le contenu détaillé sur le site internet de la ville ici, et consultable en mairie.