Publié il y a 11 ans -
Mise à jour le 26.09.2013 - elodie-boschet - 1 min
ALÈS Conseil communautaire : les taxes à l'ordre du jour
Les 180 élus du Conseil communautaire étaient réunis ce soir au Myriapole à Alès, auprès du maire Max Roustan et de son directeur de cabinet Christophe Rivenq. Au programme, des "urgences de délibération" concernant notamment l'assujettissement des logements vacants à la Taxe d'Habitation et la modulation du tarif de la Taxe sur les surfaces commerciales dont les surfaces sont supérieures à 400 m². Au programme également : la réduction de la valeur locative des installations destinées à la lutte contre la pollution des eaux et de l'atmosphère et de certaines catégories de matériel et la cotisation foncière des entreprises.
Elodie Boschet