Ce mercredi soir devait se tenir le conseil municipal de Bagnols-sur-Cèze à la maison de l'entreprise. Un conseil important avec à l’ordre du jour le vote du budget primitif 2022. Finalement, la séance est arrêtée avant même d’avoir véritablement commencé et sera reportée probablement la semaine prochaine.

Pourquoi ce revirement de situation assez rare en politique locale ? À cause d’un vice de procédure... Le maire, Jean-Yves Chapelet, commence par l’appel. Vient le nom de Thierry Vincent, conseiller municipal du groupe Alliance citoyenne qui siège dans les rangs de l’opposition. Ce dernier affirme ne pas avoir reçu de convocation à la séance, ni par mail, ni par courrier, et pose la question de la légitimité de la tenue de ce conseil. Le maire, pris de court, dit « vouloir prendre la responsabilité de dérouler le conseil » quitte à le refaire si invalidation il y a. 

Ce à quoi Thierry Vincent rétorque : « Vous me mettez dans une situation embarrassante… Je ne sais pas même pas dans quelle mesure je peux prendre part à ce conseil. » Et d’ajouter : « Ma présence, hélas, dans ce contexte n’est pas efficiente. Je ne peux pas m’exprimer sur ce que vous allez proposer. Je ne peux pas prendre part au vote. » 

Le maire poursuit. Il invite la salle à faire une minute de silence à la mémoire d’André Gilly, ancien conseiller municipal de 1977 à 1989. « C’était une figure locale, un vrai humaniste, avec le syndicalisme chevillé au corps. C’est quelqu’un qui ne supportait pas l’injustice », retrace Jean-Yves Chapelet. 

« La démocratie est un acte fondateur »

Une fois le moment de recueillement terminé, l’ordre du jour reprend avec l’approbation du procès verbal de la séance précédente. C’est là que Thierry Vincent décide de se lever et de quitter la salle. Il est imité « en soutien » par l’autre opposant, Olivier Wiry. « Ce n’est pas un acte de rébellion mais un respect de la forme », conclut Thierry Vincent. Après quelques secondes d’hésitation, le maire décide de suspendre la séance durant cinq minutes. Les représentants de tous les groupes sont conviés à l’extérieur de la salle. 

Dans l'assemblée, élus et agents constatent qu’il y a bien eu « un trou dans la raquette ». L’adresse de Thierry Vincent ne figure pas dans la liste d’envoi des convocations au conseil. Finalement, le maire revient et confirme « le défaut de convocation » : « C’est un conseil municipal important puisque dedans il y a le budget. On va le reporter et je mets fin à ce conseil ». 

En aparté, le premier magistrat bagnolais dit assumer « toute la responsabilité de l’erreur commise ». Il nous explique que les convocations au conseil municipal et tous les documents correspondants étaient jusqu’alors envoyés par courrier électronique via une plateforme spécifique : « On est passé sur une nouvelle plateforme et dans le switch, il y a une adresse mail qui a disparu, celle de Thierry Vincent. » Et d’ajouter : « La démocratie est un acte fondateur. Il y a à discuter sur le budget. S’il manque quelqu’un dans l’opposition, les discussions deviennent de suite moins riches. On préfère reporter, c’est plus sûr. »

Marie Meunier