C’est peu dire qu’il était attendu, ce rapport de la Chambre régionale des comptes Occitanie sur la gestion de la Ville de Bagnols sur les exercices 2014 et suivants.

Attendu par le maire, Jean-Yves Chapelet, qui voyait dans ce rapport de l’eau apportée à son moulin sur le thème de sa bonne gestion des deniers publics. Et, logiquement mais nous verrons que c’est plus compliqué que ça, attendu aussi par l’opposition, les rapports de la CRC donnant généralement des angles d’attaque contre la politique menée par la majorité.

Ce rapport, que dit-il ? Tout d’abord, des choses que l’on sait sur le contexte économique et social de Bagnols, à savoir une ville à la démographie atone et au chômage haut, entre autres. Dans leurs conclusions, les magistrats de la CRC estiment que « la commune doit finir de clarifier l’organisation de son pilotage financier, mais aussi initier une démarche de contrôle interne », et aussi que « la production et la qualité de l’information financière et budgétaire souffrent encore de quelques faiblesses. » Le rapport estime également que le prévisions en investissement doivent être affinées.

Il donne aussi un satisfecit sur le fait que « la commune de Bagnols a su procéder à un redressement de ses finances et dégager des marges de manoeuvre en fonctionnement. » La CRC salue également « des recettes plutôt dynamiques compte tenu de l’évolution des bases fiscales » et le fait que la commune « agit sur les dépenses de fonctionnement, notamment de personnel. » La CRC souligne également que sur la période, la commune a connu « un désendettement significatif. »

Cependant, la Chambre tempère en précisant que les charges et produits ont de nouveau augmenté entre 2017 et 2018, et que « dans le même temps, les dépenses d’équipement ont été portées à 4,6 millions d’euros, soit le maximum de la période ; en outre, les tensions sur la trésorerie se sont accrues. » De ce fait, « la situation financière de la commune demeure fragile et une vigilance doit être maintenue, eu égard à la programmation de finances entre 2019 et 2023. »

Trois recommandations

La CRC, d’ordinaire pas avare en recommandations, n’en donne « que » trois à Bagnols. « Il y a très peu de villes qui peuvent se targuer de n’avoir reçu que trois recommandations de la CRC sur un exercice complet », soulignera le maire Jean-Yves Chapelet. La première de ces recommandations consiste à voter les investissement sous forme d’opérations dès lors qu’ils ont une portée pluriannuelle. « Nous essayons de la mettre en place », commentera le maire, qui verrait bien le projet de la Pyramide pour y recourir.

La deuxième consiste à « fiabiliser l’inventaire en réalisant des rapprochements avec les données de l’actif du comptable public. » Derrière cette phrase absconse se cache un problème qui date de près de 40 ans : « l’inventaire mairie est juste, mais lorsque le collège et le SDIS sont passés au Département et le lycée à la Région en 1983, l’inventaire a été fait mais bloqué à la perception », expliquera Jean-Yves Chapelet. Bref, de l’archéologie administrative pur sucre.

Enfin, la troisième consiste en la formalisation d’une prospective financière sur les opérations d’investissement. « Depuis 2018, nous avons créé le groupe projets urbains à la mairie pour formaliser cette prospective à travers un plan pluriannuel d’investissements qu’il nous faut compléter, le rapport ne l’a pas pris en compte », explique le maire.

L’opposition timide

La parole a été donnée à l’opposition, et à Corinne Martin (Rassemblons Bagnols) en premier, d’abord pour regretter n’avoir eu le rapport que cinq jours avant le conseil municipal : « avoir un regard critique demande beaucoup de temps. » L’opposante se contentera d’estimer que « au niveau des dépenses et des recettes il y a des choses à revoir, il faut améliorer le pilotage financier et le contrôle interne » et que « ce rapport fait part de la réalité de la paupérisation de la ville et de son manque d’industries. »

Thierry Vincent (Alliance citoyenne) reconnaîtra l’amélioration de la situation financière de la ville, tout en soulignant le fait que « la commune demeure fragile, il faut rester extrêmement vigilant pour la suite, c’est un bémol sérieux au redressement effectué. » L’opposant demandera aussi des précisions quant aux modalités du contrôle interne à suivre.

« Je partage complètement vos avis », répondra le maire. « Nous avons réussi à rétablir les comptes financiers, et nous devons faire des investissements pour que la ville continue à prospérer », poursuivra-t-il, avant de préciser pour répondre à Thierry Vincent qu’un conseiller municipal délégué au contrôle de gestion avait été nommé, en la personne du député Anthony Cellier. « Il a déjà commencé et m’a présenté une première note de synthèse », ajoutera le maire.

Le conseil municipal a pris acte du rapport de la CRC avec six abstentions, celles du groupe Rassemblons Bagnols.

Thierry ALLARD

thierry.allard@objectifgard.com

Outre le rapport de la Chambre régionale des comptes, l’ordre du jour du conseil municipal évoquait d’autres points d’importance, qui suivront dans un deuxième article.

Et aussi :

Ils ne sont plus élus au conseil municipal, mais les communistes ont aussi un avis sur le rapport. Leur longue analyse est à retrouve ici.