Tag : tribunal administratif de Nîmes
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Nîmes
NÎMES Dixièmes rencontres fiscales du tribunal administratif
Le tribunal administratif de Nîmes organise, dans ses locaux, vendredi 21 mars prochain de... -
Gard en Feria
ÉDITORIAL Simon Casas, un dernier tour de piste validé par le tribunal
Cette décision du tribunal laisse donc le champ libre à la nouvelle équipe c... -
Culture
NÎMES Joselito Miralles de la société ADT : "Proposer quelque chose de mieux que Simon Casas"
"Cela fait 40 ans aujourd'hui que les arènes de Nîmes sont tenues par Simon... -
Beaucaire
BEAUCAIRE Les votants plébiscitent le maintien de la crèche dans la mairie à 98%
Malgré la décision du tribunal administratif demandant le retrait de la crèc... -
Beaucaire
BEAUCAIRE Crèche de Noël : le maire appelle à un rassemblement devant le Tribunal Administratif de Nîmes
Il aurait pu retirer la crèche pour se conformer à la loi, Nelson Chaudon pré... -
Nîmes
NÎMES Une hausse 5,5% des affaires jugées au tribunal administratif
Pour l’année 2024, ce sont 4 566 affaires qui ont été enregistré... -
Actualités
NÎMES Annulation d'un permis de construire pour des immeubles quartier Puech-du-Teil : soulagement aussi à la Ville
"C'était un projet ancien, trop lourd et qui n'était plus adapté... -
Actualités
FAIT DU JOUR Nouveau projet de padel, changement sur le PPRI... Ça bouge à Porte Sud à Alès
Après bien des rebondissements, le zonage du centre commercial Porte Sud d'A... -
Actualités
ÉDITORIAL Transdev contre Nîmes métropole : une fin d'histoire qui se répète avec les opérateurs de transport
La juridiction nîmoise n'a pas suivi les arguments de l'entreprise de transport. Ce... -
Politique
ÇA RESTE ENTRE NOUS Les indiscrétions de la semaine
C'est dimanche. Il est 12 heures. Savourez les indiscrétions politiques de la semaine ! -
Faits Divers
NÎMES L'insalubrité des geôles au commissariat : l'État condamné à faire des travaux d'urgence
L'ordre des avocats de Nîmes, dirigé par le bâtonnier Aoudia, a d&eac... -
Faits Divers
NÎMES Les avocats lancent une procédure en Justice pour dénoncer les geôles des gardés à vue
Les geôles du commissariat de Nîmes sont-elles indignes? L'ordre des avocat... -
Actualités
NÎMES Palais des Congrès : la demande d'annulation du permis rejetée
Saisi par des riverains du projet, le tribunal administratif de Nîmes, mardi 18 juillet, a r... -
Economie
ÉDITORIAL Palais des Congrès de Nîmes : des perdants, mais surtout des gagnants
Le Palais des Congrès de Nîmes, c'est à la fois des opposants au tri... -
Nîmes
NÎMES Vers un meilleur accès au droit public
Le Tribunal administratif de Nîmes, le Conseil départemental d’accès au droit... -
Actualités
NÎMES Signature d'une convention de médiation avec les centres de gestion de la fonction publique territoriale
Ce lundi, une convention de médiation avec les centres de gestion de la fonction publique... -
Faits Divers
NÎMES La famille ukrainienne menacée d'expulsion reste en France
La préfecture du Gard avait pris un arrêté obligeant un couple et leurs deux... -
Faits Divers
ALÈS Un pharmacien réclame près de 1 million d'euros à la ville, le tribunal rejette sa demande
Le tribunal administratif de Nîmes a décidé cette semaine de ne pas faire de... -
Faits Divers
ALÈS Chute d'un jeune de la toiture d'un bâtiment public : la ville condamnée à payer
Le tribunal administratif de Nîmes a rendu sa décision cette semaine. Un jeune qui a... -
Justice
ALÈS Un jeune chute du toit d'un local municipal et demande la condamnation de la ville
Le rapporteur public du tribunal administratif de Nîmes, dont les avis sont la plupart... -
Actualités
BELLEGARDE Abattage de platanes : l'association A.R.B.R.E.S attaque
L'association A.R.B.R.E.S. défendra vendredi 4 novembre à 10h devant le juge des référés du tribu...